Le présent site est la propriété de la société AISI, société par actions simplifiée au capital de 150 970 Euro, immatriculée au RCS de Paris sous le n°521 382 911 R.C.S. dont le siège social est

1 avenue Alphand,
94160 Saint Mandé
contact@aisi.fr
Tel : +33 1 85 09 18 45

Le Directeur de la publication du site Web est Miguel DE OLIVEIRA, en qualité de Président Directeur Général.

La présentation et le contenu du site sont la propriété exclusive de AIS ou de tiers ayant autorisé limitativement AISI à les utiliser.
En conséquence, toute utilisation totale ou partielle, copie, reproduction, publication, téléchargement, traduction, affichage, transmission ou diffusion de ce site sous quelque forme que ce soit, sans l’autorisation expresse de AISI est interdite, sous réserve d’être expressément autorisé par la loi applicable, à l’exception de l’utilisation réalisée pour les besoins de la presse.

Toute reproduction totale ou partielle de telles marques et/ou de tels logos qui serait faite sans l’autorisation expresse de AISI est interdite, conformément aux dispositions du Code français de la Propriété Intellectuelle.

Limitation de responsabilité
AISI ne garantit pas que l’information communiquée sur le site sera à tout moment exhaustive et à jour.
L’information communiquée sur ce site par AISI a uniquement pour but de fournir des renseignements d’ordre général. Aucune de ces informations ne peut avoir de valeur contractuelle.
L’utilisation par l’utilisateur des informations contenues dans ce site est de la seule responsabilité de l’utilisateur.

Le site est normalement accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
Cependant, AISI est en droit, à tout moment, et sans préavis, de suspendre, d’interrompre ou d’annuler l’accès à tout ou partie du site, notamment pour problèmes informatiques, difficultés d’ordre technique, maintenance ou tout cas de force majeure.

AISI ne sera responsable envers un quelconque utilisateur ou envers tout tiers pour tout dommage direct, indirect, matériel ou immatériel subi par le système de gestion d’information de l’utilisateur ou de tout autre système ; ou résultant d’un empêchement à utiliser ou à accéder au site.

Liens hypertextes
Aucun tiers ne pourra faire de lien hypertexte vers ce site, sans y avoir été préalablement et par écrit, autorisé par AISI.
AISI ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site.

Protection des données personnelles
Les informations qui seront communiquées par l’utilisateur seront considérées comme non-confidentielles et pourront être librement utilisées et diffusées par AISI, sous réserve des dispositions légales applicables et notamment de la loi française 78-17 dite “Loi informatique et libertés” du 6 janvier 1978.

L’utilisateur est informé qu’il a un droit d’accès, de suppression et de rectification de ses propres données personnelles en envoyant un courrier électronique au webmaster.
L’utilisateur est informé que des “cookies” peuvent être utilisés.

Règlement des différents et loi applicable
Le site est régi par les lois de la République Française.
Tout différent ou litige concernant ce site sera de la compétence exclusive des Tribunaux de PARIS.

Opposabilité
Les dispositions de la présente notice légale sont réputées acceptées intégralement par tout utilisateur du site. La présente note est annoncée dès la page d’accueil du site.